Service de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Organigramme

Conseiller, chef du service M. Marc ...
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Mission Défense Équipement des ...
( voir la biographie)

Secrétariat de la délégation parlementaire au renseignement (DPR) et de la commission de vérification des fonds spéciaux (CVFS). Mission Défense Environnement et ...

Mission Défense Préparation et ...

Mission Défense Soutien de ...

Traités et conventions. Dossiers législatifs. Suivi de l'application des lois. Renseignements. Documentation. Correspondante « Archives » Mme Charlotte ...

Cette fiche est extraite de la documentation permanente :

- Ouvrages : Sénat

Cet organisme est rattaché à :

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Direction de la législation et du contrôle