Modifications intervenues dans la composition du Sénat depuis le 21 septembre 2008
Cette fiche est extraite de la documentation permanente :
- Ouvrage : Sénat
Cet organisme est rattaché à :
Sénat
Les organismes suivants y sont rattachés :
Renouvellement triennal du 21 septembre 2008 (série A)
Renouvellement partiel du 25 septembre 2011 (série 1)
Renouvellement partiel du 28 septembre 2014 (série 2)
Décès, démissions, invalidations, déchéances de sénateurs depuis septembre 2008
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