Modifications intervenues dans la composition du Sénat de septembre 1998 à septembre 2008
Cette fiche est extraite de la documentation permanente :
- Ouvrage : Sénat
Cet organisme est rattaché à :
Sénat
Les organismes suivants y sont rattachés :
Renouvellement triennal du 27 septembre 1998 (série A)
Renouvellement triennal du 23 septembre 2001 (série B)
Renouvellement triennal du 26 septembre 2004 (série C)
Décès, démissions, invalidations, déchéances de sénateurs de septembre 1998 à septembre 2008
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