Modifications intervenues dans la composition du Sénat de septembre 1989 à septembre 1998
Cette fiche est extraite de la documentation permanente :
- Ouvrage : Sénat
Cet organisme est rattaché à :
Sénat
Les organismes suivants y sont rattachés :
Renouvellement triennal du 24 septembre 1989 (série A)
Renouvellement triennal du 27 septembre 1992 (série B)
Renouvellement triennal du 24 septembre 1995 (série C)
Décès, démissions, invalidations, déchéances de sénateurs de septembre 1989 à septembre 1998
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